Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN CLASS
CHIRON BERNARD S.A.

Numéro de dépôt :
3435518
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
GREEN CLASS de CHIRON BERNARD

Présentation de la marque GREEN CLASS

Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) CHIRON BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN CLASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRON BERNARD domicilié(e) 840 CHEMIN DU MILIEU,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 317 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRON BERNARD domicilié(e) 840 CHEMIN DU MILIEU,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CLASS est expirée depuis le 14 juin 2016.

CHIRON BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW CLASS


CHIRON BERNARD S.A. - 840 CHEMIN DU MILIEU,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France - SIREN 400317145


CHIRON BERNARD - 840 CHEMIN DU MILIEU,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.